ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE NOYEN SUR SARTHE( LE GARDON NOYENNAIS)

Active Noyen-sur-Sarthe 1949-09-14
M

Mission

Detenir et gerer les droits de peche sur les domaines publics et prives de l'etat et des collectivites locales ou de riverains.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Noyen-sur-Sarthe (72430)

Associations de Noyen-sur-Sarthe

Contact

#

Identifiants

RNA
W721000124
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0721000410
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 721S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1949-09-27

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr