VENT LIBRE EN VALLONS

Active Saint-Pierre-le-Vieux 2024-12-04
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Mission

protéger l'environnement, sur le territoire de Matour, saint Pierre le Vieux, Trambly, Dompierre les Ormes, Montmelard, Saint Leger sous la Bussière, Navour sur Grosne, Gibles en Saône et Loire et Aigueperse, Saint Bonnet des Bruyères, dans le Rhone, notamment la flore, la faune, les paysages et la patrimoine culturel, contre toutes les atteintes qui pourraient lui être portées, notamment par l'implantation d'éoliennes et des équipements qui leurs sont liés ; agir notamment contre toute décision administrative ou privée susceptible, directement ou indirectement, de porter atteinte à l'environnement, notamment contre les décisions des collectivités publiques autorisant l'installation des équipements ou la construction, l'aménagement ou l'utilisation des ouvrages utiles ou nécessaires à la réalisation des parcs éoliens (éoliennes, postes de livraison, câbles électriques, mâts de mesure anémométriques, chemins d'accès publics ou privés, etc ) ; promouvoir et soutenir des projets d'installations solaires et en particulier les projets d'autoconsommation collective avec dons des surplus pour des populations précaires, pour des collectivités ou pour des associations à but non lucratif

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-Pierre-le-Vieux (71520)

Associations de Saint-Pierre-le-Vieux

Contact

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Identifiants

RNA
W715007696
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 715P

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr