COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON DE SAONE ET LOIRE Active Mâcon Tennis W715003146 Créée en 1997 pratique du badminton Contact WEBbadminton71.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Mâcon (71000) Identifiants RNAW715003146 HIST.0715004207 Anciennes informations Historique Créée le 12/09/1997, dernière déclaration le 25/07/2025 4 évènements 12/09/1997 Création 04/10/1997 Publication au Journal Officiel 25/07/2025 Dernière déclaration 26/01/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.