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- Dissoute
- Tournus
- Politique générale
- W715002619
Cette association est dissoute depuis le 2019-10-29.
rassembler les citoyens qui souhaitent s'engager dans une action visant à renforcer les valeurs républicaines et rechercher les voies d'une gouvernance démocratique sur le territoire de Tournus et de ses environs ; aux fins de réalisation dudit objet, l'association utilisera tous les moyens de communication légaux, matériels et immatériels ; compte tenu de son objet, l'association est un groupement politique au sens des articles L.52-8 et L.52-12 du code électoral ; elle se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment les articles 12 à 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique et peut émettre les reçus fiscaux correspondants