ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE PRIVE OZANAM(ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNIQUE) Active Mâcon Multisports scolaire W715001849 Créée en 1946 sports Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mâcon (71000) Identifiants RNAW715001849 HIST.0715000455 Historique Créée le 30/11/1946, dernière déclaration le 17/09/2018 4 évènements 30/11/1946 Création 22/12/1946 Publication au Journal Officiel 17/09/2018 Dernière déclaration 10/10/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.