CANTINE SCOLAIRE DE MONTMELARD Active Montmelard Cantines W715001415 Créée en 1966 servir aux enfants un repas chaud et les eduquer Contact EMAILcantine.montmelard@outlook.frmairieFICHEmontmelard.fr/annuaire/213/157/Association-de-la-cantine-scolaire-de-Montmelardmairie
Données officielles Sources / RNA / Mairie de Montmelard Siège Montmelard (71520) Identifiants RNAW715001415 HIST.0715001258 Historique Créée le 03/11/1966, dernière déclaration le 22/10/2023 4 évènements 03/11/1966 Création 24/11/1966 Publication au Journal Officiel 22/10/2023 Dernière déclaration 22/04/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cantines Cantines 022510cantines, restaurants d'entreprises Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Montmelard : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie