COMITE DES FETES DE GERMOLLES SUR GROSNE Active Germolles-sur-Grosne Comités des fêtes W715001396 Créée en 1984 maintenir l'activite dans le pays Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Germolles-sur-Grosne (71520) Identifiants RNAW715001396 HIST.0715002497 Historique Créée le 20/11/1984, dernière déclaration le 24/10/2024 4 évènements 20/11/1984 Création 06/12/1984 Publication au Journal Officiel 24/10/2024 Dernière déclaration 24/10/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1984-12-06 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.