ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE MONTMELARD Active Montmelard Chasse W715001283 Créée en 1933 chasse,repression du braconnage Contact FICHEmontmelard.fr/annuaire/478/157/Association-communale-de-chassemairie
Données officielles Sources / RNA / Mairie de Montmelard Siège Montmelard (71520) Identifiants RNAW715001283 HIST.0715000192 Historique Créée le 29/05/1933, dernière déclaration le 27/10/2016 4 évènements 29/05/1933 Création 02/06/1933 Publication au Journal Officiel 27/10/2016 Dernière déclaration 25/11/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Montmelard : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie