COMITE DES FETES DE SAINT MARTIN BELLE ROCHE Active Saint-Martin-Belle-Roche Comités des fêtes W715001077 Créée en 1958 gestion du foyer rural Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-Belle-Roche (71118) Identifiants RNAW715001077 HIST.0715000940 Historique Créée le 15/09/1958, dernière déclaration le 06/07/2021 4 évènements 15/09/1958 Création 04/10/1958 Publication au Journal Officiel 06/07/2021 Dernière déclaration 04/01/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.