DONZY,MON VILLAGE Dissoute Donzy-le-Pertuis Environnement Monuments historiques W715000916 Créée en 1991 Cette association est dissoute depuis le 2009-09-10. protection du site
Données officielles Sources / RNA Siège Donzy-le-Pertuis (71250) Identifiants RNAW715000916 HIST.0715003312 Historique Créée le 11/03/1991, dernière déclaration le 28/10/2009 5 évènements 11/03/1991 Création 03/04/1991 Publication au Journal Officiel 10/09/2009 Dissolution 28/10/2009 Dernière déclaration 29/11/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement / Monuments historiques Environnement 024000Environnement, cadre de vie Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1991-04-03 Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.