MOTO CLUB DE SENOZAN Active Senozan Sports mécaniques W715000294 Créée en 1989 PROMOTION ET PRATIQUE DU SPORT MOTO-CYCLISTE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Senozan (71260) Identifiants RNAW715000294 HIST.0715003073 Historique Créée le 20/06/1989, dernière déclaration le 23/07/2015 4 évènements 20/06/1989 Création 12/07/1989 Publication au Journal Officiel 23/07/2015 Dernière déclaration 24/07/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.