SOCIETE REGIONALE DE PECHE AIN-SAONE ET LOIRE-RHONE Active La Chapelle-de-Guinchay Environnement Pêche W715000240 Créée en 1935 PROTECTION ET REPEUPLEMENT Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Chapelle-de-Guinchay (71570) Identifiants RNAW715000240 HIST.0715000025 Historique Créée le 01/08/1935, dernière déclaration le 04/01/2022 4 évènements 01/08/1935 Création 18/08/1935 Publication au Journal Officiel 04/01/2022 Dernière déclaration 17/01/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement / Pêche Environnement 024000Environnement, cadre de vie Pêche 013010pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.