ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE BELLEVILLE EN BEAUJOLAIS

Active Taponas 1994-07-20
M

Mission

subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des témoins de jéhovah ; elle pourra apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique ; elle pourra acquérir, aliéner, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés et, d'une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des témoins de jéhovah ; le fonctionnement de l'association sera réglé par les présents statuts et en conformité avec la constitution du culte des témoins de jéhovah ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Taponas (69220)

Associations de Taponas

Siège INSEE

86 RUE DES ALIZES, 69220 TAPONAS

Contact

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Identifiants

RNA
W715000166
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
528280050
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
52828005000014
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0715005342
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-07-04
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  • Ancien titre : ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE BELLEVILLE SUR SAONE
  • Nouveau titre : ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE BELLEVILLE EN BEAUJOLAIS
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 692S

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr