LES PETITS LOUPS'HANNAIS Active Louhans Parents d'élèves Oeuvres scolaires W714005337 Créée en 2023 s'investir dans la vie des écoles au profit des enfants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Louhans (71500) Identifiants RNAW714005337 Historique Créée le 11/12/2023, dernière déclaration le 11/12/2023 4 évènements 11/12/2023 Création 11/12/2023 Dernière déclaration 19/12/2023 Publication au Journal Officiel 19/12/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves / Oeuvres scolaires Parents d'élèves 015005parents d'élèves Oeuvres scolaires 015030oeuvres sociales en faveur des élèves, oeuvres en faveur pupilles de la nation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.