TBC RACING Active Montagny-près-Louhans Sports mécaniques Plein air W714005231 Créée en 2022 Aidez des jeunes enfants à la découverte du motocross Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montagny-près-Louhans (71500) Identifiants RNAW714005231 Historique Créée le 24/10/2022, dernière déclaration le 06/12/2024 4 évènements 24/10/2022 Création 01/11/2022 Publication au Journal Officiel 06/12/2024 Dernière déclaration 07/06/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques / Plein air Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Plein air 011400activités de plein air (dont saut à l'élastique) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.