M
Mission
développer et dynamiser la commune ainsi que créer du lien social
Domaines
- représentation d'intérêts régionaux et locaux 👉 Bresse Nord Intercom'
- groupements d'entraide et de solidarité 👉 Bresse Nord Intercom'
@
Commune & Contact
Commune
Lays-sur-le-Doubs (71270)Associations de Lays-sur-le-Doubs
Siège INSEE
12 RUE DES JUIFS, 71270 LAYS-SUR-LE-DOUBSContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W714005177
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
910915727
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 714S
Activité
représentation d'intérêts régionaux et locaux
groupements d'entraide et de solidarité
NAF : Activités des organisations patronales et consulaires
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr