CONSCRITS 2000 Active Pierre-de-Bresse Militaires Activités festives W714005016 Créée en 2019 Permet de retrouver un lien entre personnes du même âge Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pierre-de-Bresse (71270) Identifiants RNAW714005016 Historique Créée le 19/07/2019, dernière déclaration le 19/07/2019 4 évènements 19/07/2019 Création 19/07/2019 Dernière déclaration 27/07/2019 Publication au Journal Officiel 27/07/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Militaires / Activités festives Militaires 038110associations de militaires, amicales, associations de conscrits Activités festives 007040activités festives (soirées.) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.