MOTO CLUB DU LOUHANNAIS Active Louhans Plein air W714001612 Créée en 1993 ocreation de moto cross Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Louhans (71500) Identifiants RNAW714001612 HIST.0714002656 Anciennes informations Historique Créée le 08/12/1993, dernière déclaration le 08/12/1993 4 évènements 08/12/1993 Création 08/12/1993 Dernière déclaration 29/12/1994 Publication au Journal Officiel 26/11/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Plein air Plein air 011400activités de plein air (dont saut à l'élastique) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.