CONSCRITS CLASSE 9 DE SORNAY Active Sornay Activités festives Militaires W714001455 Créée en 2008 rencontre des personnes domiciliees a sornay et nees en 1989 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sornay (71500) Identifiants RNAW714001455 HIST.0714008263 Anciennes informations Historique Créée le 15/07/2008, dernière déclaration le 15/07/2008 4 évènements 15/07/2008 Création 15/07/2008 Dernière déclaration 09/08/2008 Publication au Journal Officiel 27/08/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives / Militaires Activités festives 007040activités festives (soirées.) Militaires 038110associations de militaires, amicales, associations de conscrits Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.