ASSOCIATION DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT BRESSAN

Active Condal 1990-05-14
M

Mission

protéger et défendre l'environnement la qualité de vie des habitants protéger les personnes contre toutes nuisances générées par des infrastructures qu'elle qu'en soit leur nature

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Condal (71480)

Associations de Condal

Siège INSEE

15 CHEMIN DE L’EGLISE, 71480 CONDAL

Contact

#

Identifiants

RNA
W714001133
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923283113
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0714002559
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 714S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités de défense, de sauvegarde

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr