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Mission
oetude en commun des problemes relatifs a l'organisation generale et au developpement de l'education sportive, des sports, des loisirs et des techniques
Domaines
- Sports aériens (avion, planeur, ULM, parachutisme) 👉 Bresse Nord Intercom'
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Commune & Contact
Commune
Torpes (71270)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W714001121
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0714002634
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 714S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1993-06-17
Activité
Sports aériens (avion, planeur, ULM, parachutisme)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr