FOYER RURAL DE PIERRE-DE-BRESSE Active Pierre-de-Bresse Foyers ruraux W714001109 Créée en 1977 oassurer la distraction des habitants de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pierre-de-Bresse (71270) Identifiants RNAW714001109 HIST.0714000015 Historique Créée le 28/08/1977, dernière déclaration le 13/10/2017 4 évènements 28/08/1977 Création 09/10/1977 Publication au Journal Officiel 13/10/2017 Dernière déclaration 13/10/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Foyers ruraux Foyers ruraux 009035foyers ruraux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.