AMICALE DE RAMOUILLE Active Pierre-de-Bresse Chasse Faune sauvage W714001094 Créée en 2003 la chasse (gibier d'eau et bois) Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pierre-de-Bresse (71270) Identifiants RNAW714001094 HIST.0714008009 Historique Créée le 25/06/2003, dernière déclaration le 25/06/2003 4 évènements 25/06/2003 Création 25/06/2003 Dernière déclaration 02/08/2003 Publication au Journal Officiel 18/06/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Faune sauvage Chasse 013005chasse Faune sauvage 024025préservation de la faune sauvage Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.