LES CONSCRITS DE SENS SUR SEILLE CLASSE EN 8 Active Sens-sur-Seille Militaires Échanges locaux W714001055 Créée en 2007 réunir les conscrits de la classe en 8 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sens-sur-Seille (71330) Identifiants RNAW714001055 HIST.0714008230 Historique Créée le 12/11/2007, dernière déclaration le 30/10/2017 4 évènements 12/11/2007 Création 01/12/2007 Publication au Journal Officiel 30/10/2017 Dernière déclaration 08/11/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Militaires / Échanges locaux Militaires 038110associations de militaires, amicales, associations de conscrits Échanges locaux 007075échanges locaux, réseaux d'échanges Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.