ASSOCIATION DES CONSCRITS DE MONTAGNY Active Montagny-près-Louhans Centres de loisirs Éducation populaire W714001000 Créée en 2012 organisation du banquet des classes Contact EMAIL...@hotmail.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Montagny-près-Louhans (71500) Identifiants RNAW714001000 Historique Créée le 12/11/2012, dernière déclaration le 28/11/2025 4 évènements 12/11/2012 Création 01/12/2012 Publication au Journal Officiel 28/11/2025 Dernière déclaration 28/11/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Centres de loisirs / Éducation populaire Centres de loisirs 007080centres de loisirs, clubs de loisirs multiples Éducation populaire 009025mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.