M
Mission
developper le gibier, sa protection, son repeuplement, son elevage, la destruction des nuisibles, la repression du braconnage, l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possèdera le droit de chasse soit par apports
Domaines
- préservation de la faune sauvage 👉 Bresse Revermont 71
- chasse 👉 Bresse Revermont 71
@
Commune & Contact
Commune
Bosjean (71330)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W714000975
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0714000344
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 714S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
préservation de la faune sauvage
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr