SOCIETE DE CHASSE 'LA BRESSANE'

Active Dampierre-en-Bresse 1925-05-05
M

Mission

Exploitation de la chasse sur les territoires ou celle-ci détient le droit de chasse, dans le souci de préservation de la faune sauvage, du développement du capital cynégétique, d respect des équilibres biologiques, notamment par le gardiennage, et d'une façon générale, de l'amélioration des conditions d'exercice de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Dampierre-en-Bresse (71310)

Associations de Dampierre-en-Bresse

Siège INSEE

21 ROUTE DE SAINT-MAURICE, 71620 SAINT-MARTIN-EN-BRESSE

Contact

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Identifiants

RNA
W714000956
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
498002757
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0714000018
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 714S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

préservation de la faune sauvage

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr