T Dissoute Beauvernois Activités festives W714000914 Créée en 1901 Cette association est dissoute depuis le 1991-06-12. o
Données officielles Sources / RNA Siège Beauvernois (71270) Identifiants RNAW714000914 HIST.0714000184 Historique Créée le 01/07/1901, dernière déclaration le 12/06/1991 4 évènements 01/07/1901 Création 12/06/1991 Dernière déclaration 12/06/1991 Dissolution 27/03/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives Activités festives 007040activités festives (soirées.) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.