COMITE DES FETES

Active Cuisery 1954-06-01
M

Mission

cette association a pour objet : d'organiser des fêtes ou réjouissances publiques ; d'aider à la réalisation des activités des associations de type loi 1901 adhérentes ; de participer au rayonnement de la commune ; de participer, y compris sous forme de dons, à différentes œuvres de bienfaisance ; elle s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un contenu politique ou confessionnel ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cuisery (71290)

Associations de Cuisery

Siège INSEE

PLACE D’ARMES, 71290 CUISERY

Contact

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Identifiants

RNA
W714000553
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
497972463
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
49797246300010
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0714000238
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 714S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr