M
Mission
resserrer les liens de camaraderie entre toutes les victimes de guerre et les anciens combattants ; defendre et soutenir les droits materiaux et moraux de ses adherents,
Domaines
- anciens combattants 👉 Bresse Louhannaise Intercom'
@
Commune & Contact
Commune
Cuiseaux (71480)Siège INSEE
MAIRIE, 71480 CUISEAUXContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W714000525
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
812271310
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0714000709
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
Modification
2025-06-05
- Ancien titre : ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE SECTION DE CUISEAUX
- Nouveau titre : ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS DU CANTON DE CUISEAUX
- Transfert du siège
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 714S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
anciens combattants
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr