COMITE DES FETES ET FOIRES A BOUHANS Active Bouhans Loisirs Comités des fêtes W714000493 Créée en 1975 organisation de fetes et foires Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bouhans (71330) Identifiants RNAW714000493 HIST.0714000505 Historique Créée le 01/08/1975, dernière déclaration le 27/04/2026 4 évènements 01/08/1975 Création 11/09/1975 Publication au Journal Officiel 27/04/2026 Dernière déclaration 27/04/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.