ASSOCIATION DES TRANSPORTEURS BRESSE-BOURGOGNE (ATBB)

Active Louhans 2005-07-08
M

Mission

mise en commun de reflexions et actions tendant a examiner des solutions originales de valorisation de la filière transport regional : actions generales de communications, d'information, de negociation et de promotion ; des actions plus specifiques t

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Louhans (71500)

Associations de Louhans

Siège INSEE

1 PLACE SAINT-JEAN, 71500 LOUHANS

Contact

#

Identifiants

RNA
W714000366
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
514280056
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0714008087
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 714S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Activités des organisations professionnelles

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr