SOCIETE DE CHASSE DE DOMMARTIN-LES-CUISEAUX

Active Dommartin-lès-Cuiseaux 1971-09-01
M

Mission

developpment du gibier, sa protection, son repeuplement son elevage la destruction des nuisibles, la repression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possedera le droit de chasse soit par appor

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Dommartin-lès-Cuiseaux (71480)

Associations de Dommartin-lès-Cuiseaux

Siège INSEE

71480 DOMMARTIN-LES-CUISEAUX

Contact

#

Identifiants

RNA
W714000350
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
943833269
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0714000652
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 714S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

clubs de loisirs, relations

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr