COMITE DES FETES

Active Sainte-Croix 1930-02-23
M

Mission

ORGANISATION DES FETES ET MANIFESTATIONS LOCALES DIVERSES (FETE PATRONALE, REJOUISSANCE TRADITIONNELLES OU NOUVELLES) ; ORGANISATION DE VENTES AU DEBALLAGE ET AUTRES ACTIVITES COMMER- CIALES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Croix (71470)

Associations de Sainte-Croix-en-Bresse

Siège INSEE

HOTEL DE VILLE, 71470 SAINTE-CROIX-EN-BRESSE

Contact

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Identifiants

RNA
W714000217
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
803859172
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0714001528
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 714S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités des fêtes

culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr