M
Mission
CARACTERE RECREATIF ET EDUCATIF. ACHAT D'IMMEUBLES, DE TERRAINS, DE MATERIEL POUVANT PERMETTRE L'EDUCATION, L'INFORMATION TECHNIQUE ET L'EMANCIPATION INTELLECTUELLE ET SOCIALE DE SES MEMBRES. ELLE DOIT DONNER LA POSSIBILITE EN PARTICULIER : D'ORGANIS
Domaines
- foyers ruraux 👉 Bresse Louhannaise Intercom'
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Commune & Contact
Commune
Sornay (71500)Siège INSEE
1 PLACE DE LA MAIRIE, 71500 SORNAYContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W714000213
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
433209939
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
43320993900019
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0714000130
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 714S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
foyers ruraux
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr