COMITE DES FETES

Active Saint-Vincent-en-Bresse 1989-05-29
M

Mission

L'ORGANISATION DE FETES AU VILLAGE AVEC LA PARTICIPATION DES MEM- BRES DES ASSOCIATIONS DE SAINT-VINCENT-EN-BRESSE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Vincent-en-Bresse (71440)

Associations de Saint-Vincent-en-Bresse

Siège INSEE

12 RUE DU BOURG, 71310 SERRIGNY-EN-BRESSE

Contact

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Identifiants

RNA
W714000073
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
497866004
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
49786600400011
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0714002509
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 714S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

clubs de loisirs, relations

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr