COOPERATIVE MATERNELLE DE SAINT- VINCENT-EN-BRESSE Active Saint-Vincent-en-Bresse Voyages d'études W714000008 Créée en 2008 créer et financer des activités scolaires et périscolaires Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Vincent-en-Bresse (71440) Identifiants RNAW714000008 Historique Créée le 17/11/2008, dernière déclaration le 10/10/2014 4 évènements 17/11/2008 Création 06/12/2008 Publication au Journal Officiel 10/10/2014 Dernière déclaration 10/10/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Voyages d'études Voyages d'études 015085organisation, financement de voyages d'études, d'échanges, pour scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.