TOUCHE PAS A MON FELIN

Active Ozolles 2017-04-19
M

Mission

stérilisation et identification des chats errants de la zone afin de stopper leur prolifération placement ou adoption de chats ou de chatons errants, de chats abandonnés ou perdus, de façon occasionnelle défense et amélioration de la vie des chats libres en assurant leur domiciliation selon l'article 211/27 du code rural, apportant, d'une façon générale, tout ce qui, de près ou de loin, peut contribuer à leur bien-être lutte contre la maltraitance animale par des publications et par tous les moyens que lui donne la loi, notamment par les actions de quelques nature qu'elles soient l'association pourra occasionnellement servir de relais pour les animaux de compagnie autres que les chats en cas d'urgence absolue

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ozolles (71120)

Associations de Ozolles

Siège INSEE

71120 OZOLLES

Contact

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Identifiants

RNA
W713004120
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
992236505
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 691P

Activité

protection des animaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr