LES CONSCRITS DE CHASSIGNY Active Chassigny-sous-Dun Classes d'âge W713004023 Créée en 2016 organiser le banquet des classes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chassigny-sous-Dun (71170) Identifiants RNAW713004023 Historique Créée le 25/03/2016, dernière déclaration le 31/05/2017 4 évènements 25/03/2016 Création 23/04/2016 Publication au Journal Officiel 31/05/2017 Dernière déclaration 23/06/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.