COMITE DES FETES DE MORNAY

Active Mornay 1982-09-20
M

Mission

oorganisation sur la commune de fetes de bienfaisance organisation sur la commune de fetes de bienfaisance, de loisirs, de rejouissances publiques

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mornay (71220)

Associations de Mornay

Siège INSEE

LD LE BOURG, 71220 MORNAY

Contact

#

Identifiants

RNA
W713002482
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
753133453
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0713002440
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 713S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr