M
Mission
ocreer et animer une structure de concertation, de coordination et creer et animer une structure de concertation, de coordination et creer et animer une structure de concertation, de coordination et
Domaines
- association à but commercial, développement économique 👉 Le Creusot Montceau-les-Mines
@
Commune & Contact
Commune
Sanvignes-les-Mines (71410)Associations de Sanvignes-les-Mines
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W713002319
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0713002431
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 713S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Activité
association à but commercial, développement économique
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr