SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE L'HOPITAL-LE-MERCIER

Active L' Hôpital-le-Mercier 1945-07-23
M

Mission

organisation de la chasse et protection des proprietes et des recoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

L' Hôpital-le-Mercier (71600)

Associations de L'Hôpital-le-Mercier

Contact

#

Identifiants

RNA
W713001814
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0713000689
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 713S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr