ASSOCIATION DU PENSIONNAT SAINTE-MARIE DE LA CLAYETTE

Active La Clayette 1981-10-29
M

Mission

fonctionnement matériel d'organismes exerçant une activité éducative en mettant notamment à leur disposition les immeubles qui leur sont nécessaires elle pourra également procéder à la location et la vente de tout ou partie des immeubles lui appartenant en cas de vente, le produit de celle-ci fera l'objet d'une affectation qui sera déterminée par une assemblée générale extraordinaire statuant à l’unanimité de ses membres présents ou représentés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Clayette (71800)

Associations de La Clayette

Siège INSEE

71800 LA CLAYETTE

Contact

#

Identifiants

RNA
W713001587
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
847972056
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0713002383
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 713S

Activité

éducation formation

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr