ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE 'LE MONTSAC' Active Saint-Christophe-en-Brionnais Éducation populaire W713001030 Créée en 1948 gestion de l'ecole catholique de 'le montsac' Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Christophe-en-Brionnais (71800) Identifiants RNAW713001030 HIST.0713000939 Historique Créée le 19/11/1948, dernière déclaration le 03/03/2011 4 évènements 19/11/1948 Création 10/12/1948 Publication au Journal Officiel 03/03/2011 Dernière déclaration 15/03/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation populaire Éducation populaire 009025mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.