M
Mission
veiller à la protection de l'environnement des riverains contre tout type de pollution (bruits, vibrations, ruissellements d'eaux polluées, gaz d'échappement...) ; contre tout type de danger consécutif à la circulation poids lourds induite par la création de la "voie nouvelle" ou de plan de circulation mal étudié
Domaines
- comités de défense du patrimoine 👉 Brionnais Sud Bourgogne
@
Commune & Contact
Commune
Chauffailles (71170)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W713001020
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 713S
Activité
comités de défense du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr