COMMUNE LIBRE DU FAUBOURG DE TOULON-SUR-ARROUX

Active Toulon-sur-Arroux 1950-03-06
M

Mission

ORGANISATION DE MANIFESTATIONS DIVERSES SUSCEPTIBLES DE PROMOUVOIR LA COMMUNE DE TOULON SUR ARROUX OU D'APPORTER, SELON LES DECISIONS DE SES ADMINISTRATEURS, UNE AIDE AUX PERSONNES AGEES DE CETTE COMMUNE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulon-sur-Arroux (71320)

Associations de Toulon-sur-Arroux

Siège INSEE

PL DE TASSIGNY, 71320 TOULON-SUR-ARROUX

Contact

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Identifiants

RNA
W713000403
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
428952055
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0713000989
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 713S

Activité

interventions sociales

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr