MSP MELLECEY Active Mellecey Hôpitaux & Cliniques W712009428 Créée en 2025 soin à la personne Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Mellecey (71640) Identifiants RNAW712009428 Historique Créée le 14/12/2025, dernière déclaration le 14/12/2025 4 évènements 14/12/2025 Création 14/12/2025 Dernière déclaration 23/12/2025 Publication au Journal Officiel 23/12/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 14/12/2025 / Création 14/12/2025 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Hôpitaux & Cliniques Hôpitaux & Cliniques 017005cliniques, centres médicaux, hôpitaux, sanatoriums, établissements de rééducation, maisons de convalescence Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.