PÉTANQUE ÉPERVANAISE Active Épervans Pétanque Club de sport W712009416 995032497 Créée en 2025 pratiquer le sport de pétanque Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Épervans (71380) 2 RUE DE LA GARE, 71380 EPERVANS Identifiants RNAW712009416 SIREN995032497 Historique Créée le 26/11/2025, dernière déclaration le 26/11/2025 6 évènements 26/11/2025 Création 26/11/2025 Dernière déclaration 26/11/2025 Enregistrement INSEE 26/11/2025 Dernier évènement INSEE 02/12/2025 Publication au Journal Officiel 02/12/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 26/11/2025 / Création 26/11/2025 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.