SUR LE CHEMIN DE BASTIEN Active Saint-Léger-sur-Dheune Droits handicap W712009331 Créée en 2025 venir en aide aux personnes porteuses de handicap ; Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Léger-sur-Dheune (71510) Identifiants RNAW712009331 Historique Créée le 05/05/2025, dernière déclaration le 05/05/2025 4 évènements 05/05/2025 Création 05/05/2025 Dernière déclaration 20/05/2025 Publication au Journal Officiel 20/05/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits handicap Droits handicap 003030défense des droits des personnes en situation de handicap Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.