M
Mission
faire respecter les lois et règlements sur la police de la chasse, les récoltes pendantes ou sur pied; lutter contre le braconnage de chasse; organiser la régulation des animaux classés nuisibles; repeupler en gibier et créer des réserves; règlementer l'exercice de la chasse sur son territoire
Domaines
- chasse 👉 Le Grand Chalon
@
Commune & Contact
Commune
Cheilly-lès-Maranges (71150)Associations de Cheilly-lès-Maranges
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W712008629
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 712S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr